Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE
CHATEAU FOMBRAUGE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
99808382
Date de dépôt :
18/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/08/2009

Présentation de la marque CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE

Déposée le 18 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE est expirée depuis le 18 août 2009.

CHATEAU FOMBRAUGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE , PASSION DE FOMBRAUGE , CHATEAU LA PETITE CLOTTE , CROIX DE L'ESPERANCE , , CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , S.A.C.F. , LE GRAND MAUREINS , PRELUDE DE FOMBRAUGE , CHATEAU MAURENS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.


CHATEAU FOMBRAUGE, société anonyme à conseil d'administration - 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France - SIREN 597250406


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château Fombrauge ".